Conditions générales de vente

Les présentes «conditions générales de vente» (ci-après les CGV) s’appliquent à toutes commandes passées sur le site www.bonnegueule.fr. Le droit français s’applique à toute commande passée sur le Site, et ce, quel que soit le pays de livraison choisi par le client. 
Le site www.bonnegueulestore.usest édité et exploité par BG SAS GROUP, déclaré au RCS de Paris N° SIRET :  790 674 873 00142 dont le siège social est situé au 226 rue Saint Denis, 75002 Paris- France, dont le numéro de téléphone est le (+33) 9 78 46 86 28 et dont le numéro de TVA intracommunautaire est le FR17 790674873

Toute commande ne correspondant pas à une vente au détail et, plus généralement, toute commande frauduleuse peut être refusée.  

Le client en cochant une case prévue à cet effet, reconnaît avoir lu les CGV avant de passer la commande et les avoir acceptées sans réserves. 

Descriptif du produit

Chaque produit que nous commercialisons est un produit que nous aimons. Nous y avons mis toute notre attention et nous essayons de vous le décrire le mieux possible. Toutefois, les photographies ou les présentations de ce dernier ne peuvent être contractuelles car une matière vit avec son environnement. Les couleurs varient selon la lumière, l’emploi de teintures naturelles comme l’indigo, ou des cuirs végétaux, fait que deux produits seront toujours très légèrement différents, et le travail à la main donne aussi un caractère unique à un produit.
Nous essayons toujours de décrire le produit du mieux que nous pouvons mais il vous appartient de vérifier que ce dernier correspond bien à vos propres besoins et à ceux auxquels vous déterminez le produit.

Disponibilité des produits 

Les vêtements en collaboration avec des créateurs sont fabriqués en quantités limitées. Sauf exception, aucun réassort n’est prévu. Les premiers arrivés sont les premiers servis. Certaines collaborations peuvent toutefois être rééditées suite à une forte demande des clients.
La ligne de vêtements Bonnegueule est disponible en continu. Dès que nous approchons les fins de stocks, nous relançons une production. Il est donc possible qu’une pièce ne soit pas disponible suivant la demande, en attente du réassort. Vous pouvez demander à être informé d’un retour en stock de produit via la fonctionnalité de « Retour en stock » : en soumettant votre adresse e-mail, vous serez informé de la disponibilité du produit dès son retour en stock par un e-mail envoyé à l’adresse communiquée.
 
En cas d’indisponibilité de l’un des articles suite à une commande passée sur le site, vous serez informé au plus tôt par le service client. En cas d’indisponibilité d’un ou plusieurs articles, la commande sera remboursée par le mode de paiement initial.

Certains produits peuvent être proposés en pré-commande : ils sont ainsi proposés sur le site en avant-première. Dans ce cas, le client en est informé par un bouton spécifique « Précommander », et la date de disponibilité prévisionnelle du produit est indiqué sur la fiche produit et dans le panier, avant validation de la commande.

Prix

Pour des commandes en France et dans  les pays de la zone Euro de l’Union Européenne, les prix indiqués sont des prix TTC (toutes taxes comprises), hors frais éventuels de livraison et de transport. Ces derniers sont mentionnés avant validation de la commande et facturés, sauf mention contraire, en supplément. 

Pour les commandes au Royaume-Uni, les prix sont indiqués en Hors Taxes en Livres sterling.
Pour les commandes en Suisse, les prix sont indiqués en Hors Taxes en Francs Suisses (CHF).
Pour tous les autres pays de livraison, les prix sont indiqués en Hors Taxes en dollars américains.

Tous les règlements se font au comptant, sans possibilité d’étalement, sauf exception notifiée sur la page d’achat (paiement en plusieurs fois).
Les prix peuvent vous être proposés dans une monnaie ne correspondant pas à la monnaie utilisée au sein de votre pays. Il convient de vous renseigner sur les frais et taux de changes applicables au moment où vous passez commande, notamment au regard du moyen de paiement que vous souhaitez utiliser.
Les prix peuvent être modifiés à tout moment. Seul le prix qui vous est présenté sur la page récapitulative au moment où vous passez commande est applicable.

Droit de douane

Selon le pays de livraison sélectionné, des droits de douane peuvent s’appliquer sur votre commande. Bonne Gueule offre un service de livraison en DDP pour le Royaume Uni, les Etats-Unis et le Canada : ainsi, les frais douaniers éventuels sont couverts par Bonnegueule. Vous n’avez aucun frais de douane complémentaire à payer lors de la réception de votre commande. 
Pour les autres pays soumis à des frais douaniers, ces derniers restent à la charge de l’acheteur et seront demandés à réception de la commande par le transporteur.

Taxes locales

Des taxes locales peuvent éventuellement s’appliquer selon votre pays ou ville de livraison. Ces taxes restent à votre charge.

Détaxe

Le service de détaxe n’est pas disponible dans le cadre d’achats sur le Site.

Processus de commande 

Lorsque nous disposerons des informations permettant d’établir (1) la facture de votre commande, (2) de vous identifier comme étant la personne ayant passé commande et (3) de nous permettre d’effectuer la livraison, nous vous proposerons différentes modalités de livraison. Il vous appartiendra d’en choisir une qui vous sera facturée au prix indiqué.
Il vous sera alors proposé de choisir le mode de paiement que vous souhaitez mettre en œuvre. Sauf mention contraire, toutes les transactions se font par carte bancaire ou PayPal.. Vous pouvez être soumis à des conditions spécifiques attachées au moyen de paiement que vous choisissez.
L’ensemble de ces moyens de paiement est édité et réalisé par des sociétés tierces. Ainsi, nous n’avons jamais accès à vos données bancaires.
Aussi, afin de lutter contre la fraude, nous avons mis en œuvre des procédures de vérification des commandes. Ces moyens peuvent nous permettre de bloquer et, le cas échéant, d’annuler une commande si une fraude est détectée. Vous serez alors prévenu par courriel à l’adresse que vous nous avez indiqué. Si cette annulation n’a pas lieu d’être n’hésitez pas à nous contacter.

Pour finaliser la commande vous devrez cliquer sur « Je confirme ma commande ». Vous reconnaissez que le fait de passer commande implique une obligation de payer. L’absence de paiement empêche toute formation de la commande.
Votre confirmation de la commande impliquée l’acceptation pleine des CGV préalablement exposées et entraîne la conclusion d’un contrat entre BG GROUP SAS et vous.
Il vous est alors immédiatement communiqué un numéro de commande.
Un courrier électronique accusant réception de la commande, de votre acceptation, du paiement de la commande est envoyé par Bonnegueule dans les meilleurs délais à l’adresse courriel que vous nous avez indiquée lors du processus de commande. À la même adresse, il vous sera communiqué un second mail vous permettant d’accéder au suivi du colis.

Une facture en format électronique sera envoyée par e-mail après confirmation de la commande. 

En cas de non-réception de ces e-mails, il est recommandé au client de vérifier s’ils ne sont pas arrivés dans la boîte de courrier indésirable. Le client est informé que les e-mails sont envoyés à l’adresse e-mail qu’il a saisie. Par conséquent, s’il y a une erreur dans la saisie de l’adresse e-mail concernée, ou si le message confirmant l’envoi ou la fourniture de la commande n’est pas reçu, la responsabilité de Bonne Gueule ne peut être engagée.

Paiement 

Le paiement des commandes est possible :

• Par carte de crédit (sont acceptées les cartes du réseau CB, Visa, Eurocard/Mastercard, American Express. Bancontact et Maestro (pour la Belgique)). Dans ce cas, la carte de crédit du client est débitée lors de la passation de commande.
Le paiement s'effectue sur notre site via la société Adyen. La société ADYEN intègre la norme de sécurité SSL. Vos données confidentielles sont transmises après cryptage sur le serveur ADYEN et ne sont à aucun moment transmises sur notre serveur. Le serveur ADYEN est lui-même connecté aux serveurs des banques de chaque pays concerné.

• Par le compte PayPal du client. En choisissant le paiement via PayPal, vous serez automatiquement dirigé vers votre compte PayPal.

• Par le mode de paiement fractionné Alma (en France, Belgique, Espagne, Allemagne, Italie, Autriche, Irelande, Luxembourg et aux Pays-bas). En choisissant ce mode de paiement, vous serez redirigé vers une page de validation de votre profil afin que notre partenaire Alma confirme l’acceptation de la demande. Vos coordonnées seront alors transmises à Alma qui, sous réserve d'acceptation de votre dossier, vous indiquera un échéancier de paiement récapitulant le montant des différentes mensualités. Si vous choisissez ce mode de paiement fractionné, vous acceptez les conditions générales client d'Alma.

• Par carte-cadeau : la carte-cadeau peut être utilisée comme mode de paiement partiel ou total de votre commande, selon les montants. Voir section dédiée à la carte-cadeau ci-après.

Paiement sécurisé 

Toutes les transactions effectuées sur le Site se font de façon sécurisée.
Les coordonnées de carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque, et nous n’avons en aucun cas accès à ces coordonnées.

Accord définitif sur le paiement de la commande
 
L’attention du client est attirée sur le fait que la validation d’une commande implique l’obligation de payer le prix convenu et qu’une fois la commande validée, le client ne peut plus annuler sa commande, sous réserve de l’exercice de son droit de rétractation (cf. article 7 ci-dessous). 

Bonnegueule se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute exécution d’une commande et/ou livraison, en cas de non-paiement ou de paiement partiel du prix, en cas d’incident de paiement, ou en cas de fraude ou de tentative de fraude concernant l’utilisation du site, y compris à l’occasion des commandes précédentes.

Livraison

Zones de livraison 

Le Site propose la livraison internationale.
Si votre pays ne se trouve pas dans la liste des pays disponibles lors de la saisie de l’adresse de livraison, nous vous invitons à contacter le Service client qui étudiera votre demande.
A défaut d’indication ou d’accord contraire quant à la date de livraison, nous nous engageons à livrer les Produits que vous avez commandés, dans un délai de quatorze (14) jours calendaires après paiement de la commande.
Les produits numériques et les accès aux services souscrits sont expédiés instantanément par e-mail au moment de leur achat.
La livraison est réalisée par le transfert de la possession physique ou du contrôle du Produit et sera effectuée à l’adresse que vous nous avez indiquée ; Elle vaudra transfert de propriété sauf en cas de paiement en plusieurs fois. Vous reconnaissez que le transfert de propriété du bien ne pourra intervenir qu’à réception de l’intégralité du Prix par BG GROUP SAS.
La livraison du ou des Produit(s) sera effectuée soit à vous, soit auprès du tiers que vous avez désigné.

Tarifs et modes de livraison

Le Site propose la livraison :
- À domicile,
- En points relais,
- En boutiques (France)

Les tarifs et les modes de livraison varient selon la zone de livraison sélectionnée :

France Métropolitaine, Monaco

Colissimo (domicile/travail, bureau de Poste, point relais/consigne) :
Coût : livraison standard offerte dès 200€ d'achat (sinon, 5€).
Délais : 2 à 3 jours ouvrés après expédition.

Mondial Relay :
Coût : livraison offerte dès 200€ d'achat (sinon, 3€).
Délais : 3 à 5 jours ouvrés après expédition.

TNT Express en 24h :
Coût : 9€

France Dom-TOM

Mode de livraison : la livraison s’effectue par Colissimo.
Coût:
- Guadeloupe, Guyane française, Martinique, Mayotte La Réunion, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint-Barthélemy : 15€. 
- Terres australes françaises, Polynésie française, Nouvelle-Calédonie : 25€ 
Délais : 5 à 7 jours ouvrés après expédition. 

Union Européenne  :

Livraison par Colissimo à domicile ou en point relais puis par la poste locale. 
Coût: offerte à partir de 200€ d'achat (sinon 15 €)
Délai de livraison : 3 à 8 jours ouvrés (selon la destination).
 
Livraison par Mondial Relay possible en Belgique, Espagne, Autriche, Allemagne, Pays-Bas et Portugal.
Coût : offerte à partir de 200€ d'achat (sinon 10 €)
Délai de livraison : 3 à 5 jours ouvrés (selon la destination).

Suisse: 

Livraison par Colissimo International puis par la poste locale.
Coût: 15€ pour toute commande.
Délai de livraison: de 3 à 8 jours ouvrés. 

Royaume Uni :

Livraison par DHL
Coût: 15€ pour toute commande.
Délai de livraison: de 3 à 8 jours ouvrés. 

Etats-Unis et Canada :

Livraison par DHL
Coût: 30$ pour toute commande.
Délai de livraison: une semaine ouvrées 

Pays hors Union Européenne:

Livraison par Colissimo International puis par la poste locale.
Coût : 30€ pour toute commande. 
Délai de livraison : une semaine ouvrée (selon la destination). 

Livraison en boutique 

En cas de livraison en boutique, votre commande est préparée sous 24h à 48h si la pièce est disponible dans le stock de la boutique choisie pour le retrait. Si la pièce commandée n'est plus disponible, une boutique ayant la pièce l'expédiera vers celle choisie pour le retrait. Avec ce mode d'expédition, le délai de préparation est un peu plus long, mais vous assure d'avoir la pièce. 

Vous serez informé par e-mail de la mise à disposition de votre commande, et pourrez la retirer aux horaires d'ouverture de nos boutiques.  

Votre commande restera disponible en boutique 15 jours. 

Réserves

 En cas d’anomalie de livraison (colis endommagé, colis manquant, produit endommagé, produit manquant), vous devrez : 

  • émettre toutes réserves utiles sur le bordereau de livraison du transporteur, avant de procéder à sa signature, ou refuser la livraison ; 

  • informer le Service Client de tout problème de livraison des Produits dans les 24 heures de la réception (sans préjudice de la possibilité, pour le Client, d'adresser une lettre recommandée au transporteur dans le délai de trois jours prévu par l'article L.133-3 précité du Code de commerce, auquel cas le Client s'engage à en transmettre une copie au Service Client afin de lui permettre de mener une enquête auprès du transporteur). 

À défaut, aucune réclamation sur une anomalie de livraison ne pourra être considérée comme recevable par Bonnegueule. 
Il est précisé que, dans le cas d'une perte de colis lors du transport, les délais d'enquête peuvent prendre d'une à trois semaines.

En cas d'adresse incomplète ou inexacte ou de manque d'information entraînant une impossibilité de livrer le Produit au destinataire dans les délais initialement prévus, Bonne Gueule. ne pourra être tenu responsable du défaut de livraison.  
En cas d'absence du destinataire au moment de la livraison, dans le cadre de la livraison assurée par le transporteur, le livreur laisse un avis de passage dans la boîte aux lettres du destinataire. Ce dernier devra alors retirer le colis à l'adresse précisée sur l'avis de passage, sur présentation de l'avis de passage et d'une pièce d'identité au nom de la personne effectuant le retrait. 

 

Les Cartes Cadeaux  

Les cartes cadeaux achetées sur le Site sont utilisables pendant 1 an sur l’ensemble des produits proposés sur le Site ainsi que dans nos boutiques, sur présentation du code reçu par e-mail. 

Les cartes cadeaux sont cumulables avec les offres promotionnelles. Une carte cadeau montant ne permet pas d'acheter une autre carte cadeau. Les cartes cadeaux ne sont ni échangées, ni remboursées, même partiellement, pour quelque motif que ce soit (y compris, vol, perte, détérioration ou expiration).  

En cas d’oubli ou de perte du code associé à la carte cadeau, nous vous invitons à contacter le service client. 

 

Compte client

 

Vous pouvez créer un compte utilisateur sur le Site, mais cela n’est pas obligatoire, dans la mesure où vous pouvez passer commande en « mode invité ».  

La création de Compte est obligatoire pour bénéficier du programme de fidélité, et des autres fonctionnalités offertes par le compte client, tel que l’accès à l’historique des commandes. 

Vous vous engagez à nous fournir des informations fidèles, exactes, véritables et sincères et à procéder régulièrement à leur mise à jour.  

Il vous appartient de mettre en place toutes les mesures nécessaires pour préserver la sécurité de vos identifiants, en saisissant un mot de passe fort et complexe, en préservant leur confidentialité et en modifiant régulièrement votre mot de passe. Toute connexion, au moyen de vos identifiants, sera réputée être de votre part et toute action, sur votre Compte, est susceptible d’engager votre responsabilité, sauf faute de notre part. En cas d’usage frauduleux de votre Compte, nous vous remercions de bien vouloir nous en informer au plus tôt. 

En cas de perte ou d’oubli de votre mot de passe, vous pourrez le réinitialiser en suivant la procédure dédiée sur le Site.  

 

Programme de fidélité 

 

En créant un Compte sur notre Site, vous adhérez à notre programme de fidélité. Ce programme de fidélité omnicanal récompense vos achats mais aussi les interactions que vous aurez avec la marque, en ligne ou en boutique. 

Vous pouvez cumuler des points selon différentes actions, étant précisé que les actions ne pourront être comptabilisées que si vous êtes connecté à votre Compte lors de la réalisation de celles-ci.  

Les points sont attribués selon le barème suivant : 

  • Créer un compte : 25 points
  • Suivre le compte Instagram : 10 points
  • Visiter la page TikTok : 10 points
  • Date d'anniversaire renseignée : 50 points chaque année 
  • Publier un avis (dans la limite d'un avis par heure) : 25 points
  • Achat en boutique ou en ligne : 1€ dépensé = 1 point 

Le cumul des points relatif à un achat est arrondi à l’euro inférieur et prend en compte le montant des achats payés par l’Adhérent, nets de remise et d’escompte. 

La durée de validité de vos points est de 1 an à compter de votre dernier gain de points.

Vous pourrez consulter votre solde de points dans votre Compte sur le Site ou sur la page dédiée au programme de fidélité. Passé un certain seuil, vos points pourront être convertis en bons de réduction à valoir sur notre Site, dont les montants et modalités varient selon le nombre de points à convertir :

  • 10 € de remise pour 200 points 

  • 15 € de remise pour 300 points

  • 20 € de remise pour 400 points 

  • 50€ de remise pour 1000 points

Le montant de remise disponible selon vos points sera affiché sur la page de paiement et vous permettra de déduire automatiquement votre remise lors de votre achat. En cas de problème d’affichage ou d’utilisation de la remise, nous vous invitons à contacter le Service client.

En boutique, les éventuelles remises disponibles sur votre compte client seront proposées lors du passage en caisse, sous réserve d’avoir préalablement indiqué l’adresse email rattachée à votre compte client.  

Les remises accordées grâce au programme de fidélité sont cumulables avec les autres offres en cours mais non cumulables avec des bons de réduction et utilisables qu’une seule et unique fois. Vos points peuvent être cumulés afin d’atteindre un niveau de remise supérieur si vous le souhaitez, dans la limite de période de validité des points.

Dans le cas d’un retour complet :

Un coupon n’étant valable qu’une fois, il ne sera pas réactivé lors du remboursement.
Cependant, les points utilisés seront régénérés et vous pourrez donc les utiliser lors d’une prochaine commande en les transformant en un nouveau coupon.

Dans le cas d’un retour partiel :

Pour des raisons techniques, nous n’avons pas la possibilité de réactiver vos points dans le cas d’un retour partiel. Nous vous invitons donc à contacter notre service client, afin que nous puissions régénérés vos points manuellement au prorata des articles renvoyés.

Pour en savoir plus sur le programme de fidélité, vous pouvez consulter la page dédiée sur notre Site. 

 

Service client et SAV  

Vous pouvez contacter le service client pour toute question relative à votre commande, son expédition et son suivi ainsi que pour les questions relatives aux produits : 
Horaires ouvertures Service client : du lundi au vendredi de 10h à 19h.  
- par téléphone : +33  9 78 46 86 28 
- par e-mail à : [email protected] 
- par le formulaire de contact disponible sur le Site (lien à renseigner)  

 

Avis clients 

Vous pouvez consulter sur le Site, des avis clients sur les produits. Les avis sont classés du plus récent au plus ancien sous la fiche produit correspondante. Les avis et recommandations exprimés pour chaque produit n’engagent que leurs auteurs, et n’entrent pas dans le champ contractuel de la commande.  

Si vous passez commande sur notre Site, vous recevrez, après la livraison des produits, un e-mail sollicitant votre avis sur le(s) produit(s) commandé(s) et votre expérience d’achat sur le Site. 

Les clients destinataires de cet e-mail émettant un avis sur le Site sont considérés comme « Acheteur vérifié ». 

Vous êtes invités à donner une note sur 5 étoiles et à émettre un commentaire. 

Vous avez également la possibilité d’écrire un avis directement depuis la fiche produit. Dans ce cas, un email de confirmation d’identité vous sera envoyé, afin de valider que vous êtes bien l’auteur de l’avis et assurer son authenticité. Après validation du formulaire, votre avis sera publié sur le Site sous la fiche produit correspondante.

Certains avis sont sélectionnés aléatoirement pour apparaitre temporairement en carrousel en bas de chaque page web du Site.  

 L’émission d’un avis ne donne pas lieu à contrepartie, à l’exception de celle prévue dans le cadre du programme de fidélité. 

 Les avis sont non-modifiables.  

 Les avis figurent sur le Site jusqu’au déréférencement du produit correspondant sur le Site. 

 Nous nous réservons le droit de faire obstacle et/ou de procéder à la suppression de tout commentaire pour motif légitime (propos diffamatoires, injurieux, offensants, contraires aux bonnes mœurs, absence de rapport avec le produit noté, non-conformité au RGPD ou aux droits des tiers, etc.). Dans ce cas, nous vous informerons par email des raisons justifiant le rejet de votre avis.  

Les garanties Bonnegueule

Nous sommes fiers de nos produits et services et nous y apportons toujours la plus grande attention. Nos vêtements sont réalisés dans des ateliers partenaires, généralement en France ou au sein de l’Union Européenne. Cette manière de produire nous permet de vous garantir des produits que nous souhaitons de qualité irréprochable. 

Toutefois, n’hésitez pas à nous contacter si certains défauts peuvent échapper à notre vigilance. Nous mettrons un point d’honneur à vous rembourser. C’est pourquoi : 

Tous nos produits physiques sont garantis satisfaits ou remboursés, sous réserve qu’ils nous soient renvoyés en parfait état dans les 30 jours suivant leur réception. 

Tous nos produits informatiques (livres et services numériques) sont garantis satisfaits ou remboursés, 30 jours suivant leur achat. Sur simple demande, le produit sera remboursé directement sur votre compte. 

Garanties légales 

Les Garanties légales s'appliquent indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie (Les garanties Bonne Gueule). 

Conformément au droit Français, si vous êtes un consommateur au sens du Code de la Consommation et sous réserve que BG GROUP SAS soit le vendeur auprès duquel vous avez acquis le bien ou service, nous sommes tenus des défauts de conformité du bien au contrat dans les conditions de l'article L. 211-4 et suivants du code de la consommation et des défauts cachés de la chose vendue dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du Code civil. 

Garantie légale de non-conformité 

Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au Contrat et répond des défauts de conformité existants lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le Contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. 

Pour être conforme au Contrat, le bien doit : 

1° Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant, correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'Acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle, présenter les qualités qu'un Acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ; 

2° Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les Parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'Acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. 

L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux (2) ans à compter de la délivrance du bien. 

Vous pouvez choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l'article L. 211-9 du code de la consommation. Vous êtes dispensés de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du bien durant les six mois suivant la délivrance du bien. Ce délai est porté à vingt-quatre mois à compter du 18 mars 2016, sauf pour les biens d'occasion. 

Garantie légale à raison des défauts cachés de la chose vendue (Vices cachés) 

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'Acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre Prix, s'il les avait connus. 

L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'Acheteur dans un délai de deux (2) ans à compter de la découverte du vice. Vous pourrez alors choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code civil.  

Exclusion des garanties 
  
Les articles modifiés ou réparés par le client sont exclus de la garantie. De la même manière, la garantie ne jouera pas pour des vices apparents en application de l’article 1642 du Code civil. Enfin, la garantie ne couvrira pas les articles endommagés pendant le transport ou en raison d’une mauvaise utilisation.

Rétractation 

Délais de rétractation 

Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de trente (30) jours.

Notification de rétractation 

En cas de rétraction (achat du mauvais produit par exemple), contactez-nous par e-mail le plus vite possible pour éviter l'expédition et trouver ensemble une solution. Si le produit est déjà expédié, nous appliquerons les conditions normales d'un retour suite à sa réception (prise en charge des frais de retour). 

Le délai de rétractation expire trente (30) jours après le jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prenez physiquement possession du bien ou du dernier bien. 

Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste, télécopie ou courrier électronique). Vous pouvez également remplir et transmettre le modèle de formulaire de rétractation suivant : 

À l’attention de BG GROUP (BonneGueule) : 226 rue Saint Denis, 75002 Paris ([email protected]) : 

- Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien pour la prestation de service ci-dessous 

- Commandé le .... et reçu le .... 

- Nom du client 

- Adresse du client 

- Signature du client 

- Date 

Vous pouvez nous communiquer votre décision à l’adresse suivante : 

Par courrier : BG GROUP (Bonnegueule) - 226 rue Saint Denis, 75002 Paris (France) 

Par courriel : [email protected] 

Si vous utilisez cette option, nous vous enverrons sans délai un accusé de réception de la rétractation sur un support durable (par exemple, par courriel). Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre communication relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation. 

Procédure de retour 

Pour les commandes passées sur le Site :

Vous pouvez utiliser le Portail de retour accessible depuis le footer du site ou depuis votre compte client. Pour cela, vous devrez indiquer votre numéro de commande et votre adresse e-mail. 

Vous pouvez également contacter le Service client via email ou le formulaire de contact 

Une étiquette de retour prépayée sera mise à votre disposition pour la France et la  Belgique. Pour les retours depuis un pays hors France et Belgique, une étiquette de retour sera mise à disposition et les frais seront déduits du remboursement.

Les produits devront être retournés dans un délai de 14 jours après notification de la demande de retour. 

Les vêtements doivent être non-portés, non-lavés, non-retouchés, avec leur étiquette, et rendus dans leur emballage d’origine. 

Pour les achats effectués en boutique ou en retrait boutique : 

Votre retour devra être effectué dans la boutique Bonnegueule de votre choix. 

Les produits devront être retournés dans un délai de 14 jours après la date d'achat ou du retrait. 

Les vêtements doivent être non-portés, non-lavés, non-retouchés, avec leur étiquette, et rendus dans leur emballage d’origine. 

Effets de la rétractation 

En cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de vous, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires découlant du fait que vous avez choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode le moins coûteux de livraison standard que nous proposons) sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze (14) jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation du présent contrat. Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous convenez expressément d’un moyen différent ; en tout état de cause, ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour vous. 

Nous pouvons différer le remboursement jusqu’à ce que nous ayons reçu le bien ou jusqu’à ce que vous ayez fourni une preuve d’expédition du bien, la date retenue étant celle du premier de ces faits. 

Vous devrez renvoyer ou rendre le bien, à nous-mêmes sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours (14) après que vous nous aurez communiqué votre décision de rétractation du présent contrat. Ce délai est réputé respecté si vous renvoyez le bien avant l’expiration du délai de quatorze jours. Vous devrez prendre en charge les frais directs de renvoi du bien. 

Nous pouvons refuser de vous rembourser tout ou partie du produit en cas de dépréciation des biens résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ces biens. 

Conditions relatives à la rétractation

Ne sont pas soumis au droit de rétractation les contrats : 

De fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ; 

De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ; 

De fourniture de biens qui ont été descellés ou endommagés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé ; 

De fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation. 

Réclamation

Pour toute réclamation, n'hésitez surtout pas à nous contacter par email ([email protected]). Nous mettons un point d'honneur à agir de manière bienveillante et transparente à l'égard de tous nos clients, et nous faisons tout notre possible pour trouver une solution qui vous satisfait. 

Non-renonciation

Le fait que nous n’insistions pas pour faire strictement appliquer l’une des stipulations des présentes Conditions n’implique pas notre renonciation à invoquer ultérieurement cette stipulation. 

Preuve - Communication électronique

Toute notification ou communication entre vous et nous peut être réalisée par tout moyen électronique, et pourra être acceptée au titre de preuve. 

Loi applicable

Sauf disposition légale contraire et impérative, les présentes Conditions sont soumises à la loi française. 

L'application de la loi désignée ci-avant pourra être écartée au profit de celle de la loi du pays de l’Acheteur dans les conditions prévues par le règlement n°593/2008 du 17 juin 2008 sur la loi applicable aux obligations contractuelles. 

Compétence - Résolution des litiges

Nous tenons à vous informer que, au titre des procédures amiables auxquelles toute difficulté doit être soumise avant saisie des juridictions compétentes, nous pouvons d’un commun accord notamment mettre en œuvre les moyens permis par la directive 2013/11/UE du Parlement européen et du conseil du 21 mai 2013 relative au règlement extrajudiciaire des litiges de consommation ainsi que ceux issus du règlement (UE) n°524/2013 du Parlement européen et du conseil du 21 mai 2013 relatif au règlement en ligne des litiges de consommation. 

En cas de réclamation non résolue à l'amiable par notre Service Clients, et conformément à l’article L612-1 du Code de la Consommation, le Client peut recourir gratuitement au service de médiation CM2C, auquel BG Group est adhérent, par voie électronique à l’adresse https://cm2c.net/.Le Service du médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n'aurait pas abouti. 

Sauf disposition légale contraire et impérative, tout litige, non résolu au travers d’une procédure amiable est soumis au tribunal compétent du ressort de la Cour d’appel de Paris auquel compétence est donnée, même dans le cas d’un référé, d’un appel en garantie ou d’une pluralité de défendeurs.